Journée Internationale de la Protection des Abeilles: conditions et termes utilisés sur le site

Journée Internationale de la Protection des Abeilles: conditions et termes utilisés sur le site


I. Introduction

1.1. Le site www.save-bee.com, save-bee.ru, www.save-bee.org, http://www.save-bee.com, http://www.save-bee.com, http://www.save-bee.com (ci-après, nous nous y réfèrerons comme « Site de la Journée Internationale de la Protection des Abeilles ») a été créé avec l’idée de faire la promotion et de sensibiliser le monde sur la question de la décimation des abeilles, en vue d’unir les forces de toutes les personnes qui se sentent concernées et de trouver ensemble une « solution » à ce problème mondial.

1.2. Le site de la Journée Internationale de la Protection des Abeilles a pour objectif d’attirer l’attention des gens sur l’environnement.

1.3. Le site de la Journée Internationale de la Protection des Abeilles s’efforce d’aider les visiteurs du site à rencontrer de nouveaux amis ou personnes partageant les mêmes intérêts qu’eux, de partager leurs savoirs et leurs expériences sur le sujet et d’exprimer leur opinion concernant la décimation de ces insectes.

1.4. Dans le site de la Journée Internationale de la Protection des Abeilles figurent des articles traitant du monde des abeilles, du problème lié à leur décimation et d’éventuelles solutions à ce problème, ainsi que des annotations, des citations et autres documents, le tout illustré d’analyses critiques et de photographies. Toutes les personnes inscrites sur le site de la Journée Internationale de la Protection des Abeilles sont invitées à les télécharger sous certaines conditions, énumérées par la suite.

1.5. En téléchargeant les textes et/ou photographies sur la Journée Internationale de la Protection des Abeilles, vous devez impérativement soustraire aux termes et conditions citées ci-dessous. Si vous les refusez, vous êtes alors prié de vous abstenir de visiter notre site et de l’utiliser. Nous nous octroyons par ailleurs le droit de modifier ces termes et conditions à tout moment. Cependant, nous vous tiendrons au courant de tout changement. Tout texte et/ou photographie téléchargé sur la Journée Internationale de la Protection des Abeilles, après d’éventuelles modifications, implique votre consentement total. Vous êtes par conséquent invité à consulter régulièrement les Termes et Conditions du site.


II. Droits d’auteur

2.1. Sur le site de la Journée Internationale de la Protection des Abeilles, tout utilisateur a le droit de télécharger photos, textes, articles, analyses critiques et autres publications (ci-après, nous nous y réfèrerons comme « texte ») qui ont été créés de manière individuelle ou collective. L’Administration du site de la Journée Internationale de la Protection des Abeilles ne doit jamais ni vérifier les droits d’auteurs des textes, ni porter la  responsabilité de textes téléchargés sur le site qui auraient été écrits par d’autres auteurs. Mais en cas de plagiat, le compte et le message seront effacés sans préavis ni explication. Si on suspecte un plagiat, le message et le compte avec l’adresse IP seront effacés et bloqués jusqu’à nouvel ordre. Tout droit sur textes et photographies est réservé à leurs auteurs. Les utilisateurs doivent signer leurs textes et leurs photographies. Toute reproduction diffusée dans des médias de masse - dont Internet, est interdite sans le consentement écrit de l’auteur. Le site de l’Administration mettra en œuvre tous ses efforts afin de ne pas avoir à recourir à un tiers et ne communiquera rien sur le sujet susmentionné. L’Administration n’est en rien responsable des informations contenues dans les textes et les photographies et évitera tout communiqué sur le sujet, étant donné que son opinion ne correspond pas toujours au point de vue des auteurs. Toute édition d’un texte téléchargé sur le site de la Journée Internationale de la Protection des Abeilles est impossible si l’adresse e-mail de l’auteur est insérée.

2.2. Vous n’avez aucun droit (sans le consentement écrit de l’Administration du site de la Journée Internationale de la Protection des Abeilles) de copier, de reproduire, de séparer, de modifier, de distribuer, de publier, d’exposer, de changer, de recréer, de transférer ou d’utiliser, d’une quelconque manière que ce soit, une partie du site de la Journée Internationale de la Protection des Abeilles ou des informations y figurant, sauf si:
- la copie est unique,
- les informations téléchargées et/ou leur copie sont destinées  à des démarches à but non lucratif et pour son simple intérêt personnel,
- vous sauvegardez précieusement les informations téléchargées et/ou leur copie, avec les annotations concernant leurs droits d’auteurs.

2.3. Toute ressource (photos, articles, analyses…) est protégée par des droits d’auteur. Un  rapport destiné à la Journée Internationale de la Protection des Abeilles, à l’auteur du texte et/ou de la photographie est obligatoire lorsqu’il y a copie. Vous acceptez également par la présente que tout administrateur du site de la Journée Internationale de la Protection des Abeilles puisse effacer, éditer ou déplacer toute section de votre texte et/ou photographie téléchargée.

2.4. En tant qu’utilisateur, vous acceptez que tout texte et/ou photographie téléchargée et données personnelles soient stockées dans une base de données. Même si cette information ne sera pas diffusée à un tiers sans votre consentement, l’Administration du site de la Journée Internationale de la Protection des Abeilles ne sera en rien responsable des actions pirates, résultant d’un accès non-autorisé.

2.5. Avec le consentement écrit de l’Administration du site de la Journée Internationale de la Protection des Abeilles, vous avez le droit de propager le contenu du site de la Journée Internationale de la Protection des Abeilles ou toute partie de celui-ci par tous les moyens que vous souhaiterez utiliser (télévision par satellite, radio, réseau informatique). Avec le consentement écrit du site de l’Administration de la Journée Internationale de la Protection des Abeilles, vous avez le droit de rendre toute partie du site de la Journée Internationale de la Protection des Abeilles accessible sur d’autres sites, par le biais d’hyperliens (ou autres). Vous avez également le droit d’utiliser et de stocker des informations contenues dans le site de la Journée Internationale de la Protection des Abeilles en créant une base de données à laquelle vous-même ou un tiers aura accès.

III. Termes et Conditions pour télécharger les textes et les photographies

3.1. Tout signe de nationalisme ou d’appel à la violence est strictement interdit.
3.2. Tout langage déplaisant est interdit.
3.3. Toute insulte envers les visiteurs du site ou les administrateurs est interdite. Une insulte peut résulter d’un doute sur les qualifications professionnelles, sur une plaisanterie, sur un nom ou un surnom, sur une erreur d’imprimerie, sur une translittération, sur une mauvaise transcription ou traduction d’un nom ou d’un surnom. Si vous n’appréciez pas un texte ou une photographie en particulier, alors n’y prêtez pas attention.

3.4. Toute discussion ouverte sur la politique de l’Administration du site de la Journée Internationale de la Protection des Abeilles et sur les actions de l’Administration est formellement interdite. Si les actions de l’Administration ou un manque dans ses démarches vous gène, contactez l’administrateur ou les modérateurs du site par e-mail et réglez le problème de façon privée.

3.5. Les auteurs des photographies et/ou textes, articles et toute autre publication (ci-après, nous nous y réfèrerons comme «texte») sont responsables de toutes les données publiées et du contenu de leurs messages. La personne qui cite quelque chose est donc responsable des citations qu’elle publie.

3.6. Toute publication de photographie pornographique est interdite (cf Code sur la Criminalité de la Fédération de Russie). Toute publication de photographies érotiques (adultes et/ou enfants) est interdite. Autrement, le profil de l’utilisateur et son adresse IP seront instantanément bloqués et les photos seront effacées. Dans le doute, certaines photos sélectionnées seront effacées.

3.7. Toute publication en images ou de texte présentant des scènes de violence est interdite, sans quoi, le profil de l’utilisateur et son adresse IP seront instantanément bloqués.

3.8. Tout abus de téléchargements de textes ou de photographies est interdit. Si c’est le cas, le texte et/ou la photographie sera immédiatement effacé. En cas de récidive, le profil de l’utilisateur et son adresse IP seront instantanément bloqués.

3.9. Aucune photographie ni texte ne doit faire la promotion de biens ou d’entreprises. Le terme «promotion» comprend la référence à une entreprise en y incorporant les moyens de la contacter (e-mail, adresse de site Internet…). Autrement, le profil de l’utilisateur et son adresse IP seront automatiquement bloqués. Citer le nom d’un hôtel n’est pas une infraction si l’hôtel est présent sur la photographie et si celle-ci est pertinente avec la discussion menée. Des photographies figurant accidentellement sur des panneaux et panneaux d’affichage, la publicité sur les transports en commun et autres, ne sont pas considérés comme de véritables publicités. L’Administration espère que le terme « accidentellement » sera compris de manière appropriée.

3.10. Toute publicité d’un site Internet comportant photographies et textes est interdite. Les numéros de téléphone et autres manières d’être contacté sont également interdits. L’infraction de cette clause peut amener le profil de l’utilisateur et son adresse IP à être automatiquement bloqués.

3.11. Si vous avez trouvé un texte et/ou une photographie compromettante, qui enfreint les Termes et Conditions de ce règlement, vous êtes prié d’en faire part à l’Administration du site. Mettre de telles choses sur le site amène à l’impossibilité future de se connecter au site de la Journée Internationale de la Protection des Abeilles. C’est une des raisons pour lesquelles toutes les adresses IP et les messages sont enregistrés : ils facilitent de telles actes. Vous acceptez par la présente que l’Administration efface ou édite votre message sur le site de la Journée Internationale de la Protection des Abeilles.

3.12. L’Administration n’a aucune obligation de correspondre ou de justifier ses actions ou un manque quelconque sur la modération du site de la Journée Internationale de la Protection des Abeilles.

3.13. Les photographies et les textes qui ne respectent pas à l’article 1 de ce règlement, qui ne sont pas conformes au style littéraire ou qui comprennent des erreurs au niveau de l’orthographe, du style, de la ponctuation, de la morphologie ou autres, peuvent être retirés par l’Administration du site de la Journée Internationale de la Protection des Abeilles sans avertissement.

3.14. Tout texte et toute photographie téléchargé sur le site de la Journée Internationale de la Protection des Abeilles ne doit pas violer les lois de votre pays, les lois internationales et les lois du pays d’où provient le site.






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